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Le site www.hydronnov.fr est édité par la société Hydronnov (SIRET : 82912430400033), domiciliée au 152 Grande Rue de Saint-Clair, 69300 Caluire-et-Cuire.

Téléphone : 04 78 29 36 98

E-mail : contact@hydronnov.fr

Article 2 — Hébergement

Le site www.hydronnov.fr est hébergé par la société OVH, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Article 3 — Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Les frais liés à cet accès (matériel, logiciels, connexion) sont à la charge de l’utilisateur.

Article 4 — Propriété intellectuelle

Les marques, logos et contenus du site (textes, images, etc.) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, publication ou copie sans autorisation préalable est interdite. Toute représentation totale ou partielle du site sans autorisation expresse constitue une contrefaçon sanctionnée par l’article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Article 8 — Droit applicable

La législation française s’applique aux présentes mentions légales. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

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