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Article 1 — Éditeur du site
Le site www.hydronnov.fr est édité par la société Hydronnov (SIRET : 82912430400033), domiciliée au 152 Grande Rue de Saint-Clair, 69300 Caluire-et-Cuire.
Téléphone : 04 78 29 36 98
E-mail : contact@hydronnov.fr
Article 2 — Hébergement
Le site www.hydronnov.fr est hébergé par la société OVH, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Article 3 — Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Les frais liés à cet accès (matériel, logiciels, connexion) sont à la charge de l’utilisateur.
Article 4 — Propriété intellectuelle
Les marques, logos et contenus du site (textes, images, etc.) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, publication ou copie sans autorisation préalable est interdite. Toute représentation totale ou partielle du site sans autorisation expresse constitue une contrefaçon sanctionnée par l’article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Article 5 — Responsabilité
Les informations diffusées sur ce site sont présentées à titre indicatif et sans valeur contractuelle. Hydronnov ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions, des modifications juridiques ou administratives survenant après publication, ni des dommages liés à l’utilisation du site.
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Article 8 — Droit applicable
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